Marque expirée - Marque en non vigueur

SANITOXO
CHIMIE GAZ SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3710299
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2020
SANITOXO de CHIMIE GAZ SANTE

Présentation de la marque SANITOXO

Déposée le 4 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMIE GAZ SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANITOXO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIMIE GAZ SANTE domicilié(e) 9 Rue du GUE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 058 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain TERRAZ domicilié(e) 57 Rue FILLIETTE N PHILIBERT - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITOXO est expirée depuis le 4 février 2020.

CHIMIE GAZ SANTE a également déposé les autres marques suivantes : OXOSAN , SCOPOLYSE , OXOFOG , CLEANDOSCOP


CHIMIE GAZ SANTE, SARL - 9 Rue du GUE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 519058358


Alain TERRAZ - 57 Rue FILLIETTE N PHILIBERT - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.